ARTICLE VIDEOS ARTICLE La Grèce Entre la philosophie grecque et la philosophie sinon du droit, du moins de la justice, les liens ont été souvent très étroits . Peut être en est il, à tort ou à raison, resté quelque [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Philosophie et théorie générale du droit Derrière les règles et les solutions qui composent le système juridique, il existe des considérations et des finalités d’ordre plus fondamental. Selon le point de départ de la pensée, se dégagent [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Présentation L’existence de deux ordres de juridictions l’ordre judiciaire et l’ordre administratif est de nature à susciter des conflits de compétence dès lors que des juridictions de l’un et de l’autre ordre n’interprètent pas de la même [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE L’originalité du Conseil d’Etat résulte tout spécialement de la dualité de ses attributions, administratives et contentieuses. 1) Attributions administratives. Comme l’appellation semble le dire, le Conseil d’Etat est, en quelque sorte, un Conseil de l’Etat ou plus [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Si la Cour de cassation ne comporte pas seulement des formations de jugement, ses membres pouvant notamment se réunir en assemblée générale, on ne trouve pourtant en son sein aucune formation administrative semblable à celles qui contribuent [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Le passage de la « justice retenue » à la « justice déléguée »a été consacré par la loi du 24 mai 1872, dont l’article 9 disposait : « Le Conseil d’Etat statue souverainement sur les recours [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Arbitraire, immunité, déni de justice autant de mots, autant de reproches, que ne pouvait suffire à priver d’effet l’existence du Conseil d’Etat ou des conseils de préfecture. Certes, la Constitution du 22 frimaire an VIII ( a [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Il existait dans l’Ancien droit français certaines juridictions spécialisées appelées à se prononcer au sujet de contentieux de nature administrative : en matière fiscale, la Cour des aides, en matière de comptes, la Chambre des comptes du [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE On peut les grouper en deux catégories, selon qu’ils sont ou non des officiers ministériels. 1. Certains auxiliaires de la justice sont des officiers ministériels. Ils sont nommés par le Gouvernement, mais ont un droit patrimonial sur [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Notamment dans la Grèce anti¬que, le terme de magistrat ne désignait pas les personnes qui rendaient la justice, mais ceux qui exerçaient des fonctions dans le gouverne¬ment de la cité. Les juges, qui étaient élus, n’étaient pas [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Les cours d’appel L’appel est une voie de recours qui permet de déférer la décision rendue à une juridiction supérieure, qui juge à nouveau la cause, en fait et en droit, puis confirme ou infirme en la [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Justice publique et justice privée L’une des fonctions essentielles, de l’Etat est de faire régner l’ordre dans la société : l’Etat se doit d’intervenir dans les différends qui séparent les individus. A cette fin, il organise la [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Présentation C’est à partir de deux sortes de distinctions que s’ordonne notre système juridique: les divisions du droit , les ordres de juridictions. Les divisions du droit La complexité croissante des rapports sociaux n’a pas seulement entraîné [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Histoire Les vicissitudes politiques qu’a connues la France depuis 1804 n’ont pas entraîné la « révision » du code civil. Son centenaire a été célébré. Quand un siècle eut passé, on put sérieusement se demander s’il ne [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Rayonnement Le destin du code civil du code Napoléon a été très grand, pour des raisons très diverses : politiques, sociales, idéologiques … Son succès fut considérable, même si, en France, sa pénétration ne s’est opérée qu’en [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Tentatives de codification Dès le 5 octobre 1790, l’Assemblée Constituante affirma sa volonté de donner au Royaume un Code général et la Constitution de 1791 contint même une disposition portant « qu’il serait fait un code des [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Désignation On désigne ainsi le droit de la période qui s’ouvre avec la Révolution de 1789 et dure jusqu’au code civil de 1804. Ce qui, d’emblée, le caractérise, c’est l’existence de traits contraires à ceux de l’Ancienne [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Antiquité Généralités On ne peut présenter qu’un bref rappel du droit de l’Antiquité : d’abord parce que la place manquerait, ensuite parce que l’analyse en a été faite et renouvelée de remarquable manière. On se bornera à [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE Des évolutions diverses Tous les systèmes que l’on a précédemment évoqués n’ont évidemment pas évolué au même rythme dans le temps. Et ils n’ont pas nécessairement évolué les uns et les autres de la même manière. Il [...]
ARTICLE VIDEOS ARTICLE La diversité des droits De multiples forces poussent soit à leur diversification, soit à leur rapprochement. La plupart d’entre elles sont extra-juridiques : elles tiennent notamment à des différences d’ordre psychologique , car la perception du droit [...]